Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POINT ROUGE NOVECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE domicilié(e) 63 Rue Framery,62220 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2260093) - 62220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 395 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2260093) - 59000 - France.
La marque POINT ROUGE NOVECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVECLAIR ENSEIGNE Société Anonyme - 63 Rue Framery,62220 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2260093) - 62220 - France - SIREN 393395306
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2260093) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2004 n°2260093 - Publication au BOPI 2004-03-08
Renouvellement sans limitation n°2029934 - Publication au BOPI 1994-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244074 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168294 - Publication au BOPI 1994-01-20
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images et notamment enseignes lumineuses ou mécaniques. Enseignes en porcelaine ou en verre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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